En lisant son contrat de travail, Hugo réalise qu’il implique diverses obligations, tant pour le salarié que pour l’employeur.

Document 5 - Extrait du contrat de travail de Hugo

Question⚓

7. À l’aide de l’extrait du CDI de Hugo (document 5), repérez les obligations du salarié et de l’employeur.

Document 6 - Le règlement intérieur, une obligation réciproque

Question⚓

8. Indiquez si les clauses de règlement intérieur ci-dessous sont ou non conformes, en justifiant vos réponses.

Document 7 - L’employeur doit assurer la santé et la sécurité des salariés

Question⚓

9. Pour quelle raison la salariée a-t-elle saisi la justice ?

Question⚓

10. Pourquoi l’employeur a-t-il été condamné ?

Document 8 - Le rôle du Comité social et économique (CSE)

Document 9 - Les délégués syndicaux

Question⚓

11. Différenciez les membres du CSE et les délégués syndicaux.

Question⚓

12. En cas de discrimination, à quelle instance Hugo peut-il s’adresser ?