3. LA DUREE DU TRAVAIL ET LE BULLETIN DE SALAIRE

L’employeur de Hugo lui demande de faire des heures supplémentaires. Il se demande comment ces heures seront rémunérées et s’il a le droit de les refuser.

Document 10 - Extrait du bulletin de salaire de Hugo

Document 11 - Comment le salaire mensuel est-il calculé ?

Question⚓

13. D’après le document 10, le salaire de Hugo est-il mensualisé ? Justifiez votre réponse.

Solution ⚓

Oui, car le salaire est basé sur 151,67 heures de travail par mois.

Question⚓

14. À quoi correspond le salaire brut ? Détaillez votre calcul.

Solution ⚓

Le salaire brut (2 380,05 €) correspond au salaire de base (2 275,05 €) + les heures supplémentaires effectuées majorées à 25 % (18,75 € × 4) + la prime d’assiduité (30 €).

Question⚓

15. À quoi correspond le salaire net que percevra le salarié ? Détaillez votre calcul.

Solution ⚓

Le salaire net (1 862,00 €) correspond au salaire brut (2 380,05 €) – les cotisations salariales (518,05 €).

Document 12 - Temps complet et temps partiel

Question⚓

16. En vous référant au bulletin de salaire de Hugo (document 10), indiquez les heures supplémentaires effectuées.

Document 13 - Heures supplémentaires et heures complémentaires

Question⚓

17. Comment sont rémunérées les heures supplémentaires effectuées par Hugo ?

Solution ⚓

Elles seront majorées de 25 %, c’est-à-dire qu’elles seront rémunérées 18,75 € au lieu de 15 €.

Question⚓

18. Hugo peut-il refuser d’effectuer des heures supplémentaires ? Justifiez.

Solution ⚓

Hugo ne peut pas refuser d’effectuer des heures supplémentaires car elles ont été imposées dans l’intérêt de l’entreprise par l’employeur dans le cadre de son pouvoir de direction.

Document 14 - Le contrat à temps partiel de Nina

Question⚓

19. Combien d’heures la collègue de Hugo pourrait-elle effectuer en plus de son horaire habituel ?

Nina effectue un travail à temps partiel de 30 heures par semaine ; elle peut effectuer des heures complémentaires à hauteur de 10 % de la durée hebdomadaire mentionnée dans son contrat de travail, soit 3 heures.

Question⚓

20. Comment s’appellent ces heures ?

Solution ⚓

Ces heures effectuées s’appellent des heures complémentaires.

Question⚓

21. Comment seront-elles rémunérées ?

Solution ⚓

Ici, la convention collective ne prévoit rien. De ce fait, la loi prévoit que ces heures complémentaires seront majorées de 10 %.