En lisant son contrat de travail, Hugo réalise qu’il implique diverses obligations, tant pour le salarié que pour l’employeur.
Document 5 - Extrait du contrat de travail de Hugo
Question⚓
7. À l’aide de l’extrait du CDI de Hugo (document 5), repérez les obligations du salarié et de l’employeur.
Document 6 - Le règlement intérieur, une obligation réciproque
Question⚓
8. Indiquez si les clauses de règlement intérieur ci-dessous sont ou non conformes, en justifiant vos réponses.
Document 7 - L’employeur doit assurer la santé et la sécurité des salariés
Question⚓
9. Pour quelle raison la salariée a-t-elle saisi la justice ?
Question⚓
10. Pourquoi l’employeur a-t-il été condamné ?
Document 8 - Le rôle du Comité social et économique (CSE)
Document 9 - Les délégués syndicaux
Question⚓
11. Différenciez les membres du CSE et les délégués syndicaux.
Question⚓
12. En cas de discrimination, à quelle instance Hugo peut-il s’adresser ?